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2. Utiliser la licence

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  • modifier ou copier les documents.
  • utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public.
  • tenter de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de mon-tele.
  • supprimer tout droit d’auteur ou autres mentions de propriété du matériel.
  • transférer les documents à une autre personne ou « mettre en miroir » les documents sur un autre serveur.

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5. Révisions et errata

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7. Modifications des conditions d’utilisation du site

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8. Votre vie privée

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9. Droit applicable

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